N° 17285552

NoGvNOTES Evaluation de la chirurgie gynécologique réalisée par technique vNOTES (transvaginal natural orifice transluminal endoscopic surgery) sans pneumopéritoine

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Gynécologie obstétrique

Bénéfices attendus

L’intérêt est de publier des données sur cette technique chirurgicale sans gaz. Cela apportera une meilleure connaissance sur cette technique, donc une meilleure information aux patientes. Dans le cas où l’hypothèse d’une diminution des douleurs post-opératoires était vérifiée, cela permettrait en outre d’améliorer la prise en charge chirurgicale des patientes sous réserve de futures données scientifiques confirmant cette hypothèse.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Il s’agit de femmes majeures ayant bénéficié d’une chirurgie bénigne gynécologique par la technique vNOTES sans pneumopéritoine. L’objectif est d’évaluer le déroulement de l’intervention (durée, difficulté, complications) et les suites opératoires (douleur, consommation d’antalgique, durée d’hospitalisation).

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Universitaire de Nice

4 avenue Reine Victoria 06000 Nice France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
M. Rodolphe BOURRET

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Universitaire de Nice

4 Avenue Reine Victoria 06000 Nice France

Calendrier du projet

Date de début : 04/04/2024 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 33

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Enregistrement d'une étude réalisée sous 0 (MR004)

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Centre Hospitalier Universitaire de Nice

4 Avenue Reine Victoria 06000 Nice France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Aucune modification de la prise en charge n’est apportée, puisqu’il s’agit d’un recueil de données a posteriori, la prise en charge ayant déjà eu lieu au moment de remplir la base de données.
Information individuelle des usagers, et des enfants et de leurs représentant légaux

Délégué à la protection des données

Centre Hospitalier Universitaire de Nice

4 Avenue Reine Victoria 06000 Nice France

dpo@chu-nice.fr