N° 24929501

Optimisation des stratégies d'Immunothérapie dans les Cancers du Poumon Non à Petites cellules et les Cancers Gastriques

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Owkin mène une étude sur une cible d’immunothérapie innovante dans les cancers du poumon (NSCLC) et gastriques, afin d’identifier des sous-groupes de patients susceptibles de mieux répondre à ce traitement. L’objectif est d’améliorer la prise en charge des patients non répondeurs aux traitements actuels. Les résultats pertinents pourront faire l’objet d’une publication.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Base(s) issues d'essais cliniques

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Justification de l'utilisation de ces variables :
- Article 6 du GDPR : (1) (f) intérêt légitime du responsable du traitement
- Article 9 du GDPR (exception permettant le traitement des données relatives à la santé) : 2.j) le traitement est nécessaire à des fins d'archivage dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Owkin France

16 Boulevard Poissonnière 75009 Paris 75009 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Alban de la Sablière

Calendrier du projet

Date de début : 13/06/2023 – Date de fin : 13/06/2026 Durée de l'étude : 36
Etape 1 : Dépôt du projet
24/06/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément aux dispositions de la MR-004, les patients disposent des droits suivants :
Accès à leurs données : Ils peuvent demander à consulter les données personnelles les concernant.
Obtention d’une copie : Ils peuvent demander une copie de leurs données.
Rectification des données : Ils peuvent exiger la correction de données inexactes.
Suppression des données : Ils peuvent demander que leurs données soient effacées.
Opposition au traitement des données : Ils peuvent s'opposer au traitement de leurs données personnelles.
Limitation du traitement : Ils peuvent demander une restriction sur le traitement de leurs données.
Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés par les patients en contactant le centre dans lequel ils ont été pris en charge dans le cadre du soin ou d’une recherche mené par ledit centre, notamment le délégué à la protection des données (DPO) dudit centres, par courrier ou via l’adresse email figurant dans la fiche d’information.
Le délégué à la protection des données du centre concerné prendra alors contact avec le délégué à la protection des données d’Owkin, et ensemble, ils géreront la demande conformément au RGPD et aux dispositions de l’accord signé entre Owkin et le centre.
Conformément à la MR-004, les patients ont été informés que les données collectées préalablement ne pourront pas être supprimées si leur suppression risque de rendre impossible ou de compromettre sérieusement l’atteinte des objectifs du projet.

Délégué à la protection des données

Clifford Chance Law firm (France)

1 Rue d'Astorg 75008 Paris 75008 Paris France

dpo@owkin.com