N° 29766785

Origines Génétiques des Angiopathies Héréditaires

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Les maladies qui sont au cœur de cette recherche sont la maladie de Rendu-Osler ou Hémorragie télangiectasique héréditaire (HHT dans sa version anglaise), l’hypertension pulmonaire (dans sa forme artérielle ou veineuse), les malformations capillaires associées à des malformations artérioveineuses de type I et II (CM-AVM de type I et II), les malformations artério-veineuses (MAV) et fistules artério-veineuses sporadiques. Depuis les années 2000, des gènes majeurs ont été identifiés pour ces pathologie. L’avènement du NGS a permis l’identification d’une nouvelle génération de gènes, en particulier pour l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP). Il est de plus en plus évident qu’un 2e évènement génétique somatique en plus de la mutation constitutionnelle survient au niveau des lésions vasculaires des syndromes de malformations vasculaires héréditaires. L’objectif principal de cette étude est donc de décrire l’architecture génétique des angiopathies héréditaires et sporadiques.
Les données exploitées proviendront de cohortes prospectives qui permettront de réévaluer les causes génétiques en réalisant de nouvelles analyses sur les échantillons, au vu des données disponibles et au vu de nouvelles techniques d’analyse du génome disponibles.
Il s’agit d’une recherche n’impliquant pas la personne humaine, multicentrique, réalisée sur les données et échantillons collectés dans le cadre de la prise en charge habituelle des patients.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Autre

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Données génétiques recueillies dans le cadre du soin

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Ces données sont nécessaires pour l’interprétation des résultats de la recherche

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Oui

Justification de l'utilisation du numéro d'identification des professionnels de santé

Les N° d'identification des professionnels de santé sont demandés sur les CV transmis au Promoteur uniquement. C'est un moyen permettant au promoteur de s'assurer de la qualification des investigateurs de la recherche

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS, Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI)

1 Avenue Claude Vellefaux 75010 Paris 75010 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS, UF d'onco-angiogénétique et génomiques des tumeurs solides, département de génétique médical, CHU Pitié-Salpêtrière

87 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris 75013 Paris France

Calendrier du projet

Date de début : 09/02/2023 – Date de fin : 09/02/2028 Durée de l'étude : 60
Etape 1 : Dépôt du projet
05/03/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

10

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients sont informés individuellement et signent obligatoirement un consentement pour les analyses génétiques réalisées dans le cadre de la prise en charge habituelle. Si le patient est mineur, les titulaires de l’autorité parentale seront informés et le consentement des titulaires de l’autorité parentale recueilli. Par ailleurs, une note d’information sera remise au patient mineur.
Ce consentement mentionne explicitement la possibilité d’une exploitation des résultats dans le cadre des recherches portant exclusivement sur la maladie ayant motivé l’analyse génétique.

Délégué à la protection des données

ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS (AP-HP), Direction des Systèmes d'information

33 Boulevard de Picpus 75012 Paris 75571 Paris France

dpo@aphp.fr