N° T74012020190814
parcours de soins des patients victimes d'une agression sexuelle, à l'hôpital Raymond Poincaré
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
14/08/2019
Etape
2
:
Complétude
09/09/2019
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
26/06/2020
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
5
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL