N° 29776607

Prise en charge de l’insomnie du traumatisé crânien modéré ou sévère en phase aiguë : Audit clinique de conformité aux recommandations actuelles et analyse d’association exploratoire : TCsleep

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Médecine physique et de réadaptation
Psychologie et psychiatrie

Bénéfices attendus

Ce projet présente un intérêt public majeur en ciblant une complication fréquente mais insuffisamment évaluée du traumatisme crânien : l’insomnie en SMR neurologique. En raison du rôle central du sommeil dans la neuroplasticité et la consolidation mnésique, une prise en charge optimisée pourrait améliorer la récupération fonctionnelle et limiter la durée d’hospitalisation. L’étude permettra également de sécuriser les prescriptions, en particulier l’usage des benzodiazépines et hypnotiques, associés à des risques de chutes, de troubles cognitifs et de dépendance. En l’absence d’évaluation formelle des pratiques dans ce domaine, ce travail contribuera à structurer et harmoniser les soins. Les résultats seront diffusés lors du congrès de la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation en 2027, dans une démarche de transparence scientifique et d’amélioration continue des pratiques au bénéfice des patients et du système de santé.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Les profils cliniques des patients cérébrolésés diffèrent selon leur âge, leur sexe, le type et l'ancienneté de leur lésion cérébrale et selon leur parcours de rééducation. C'est pourquoi ces données nécessitent d'être collectées de façon à préciser au mieux la prise en charge de l’insomnie selon les profils cliniques des patients, dans l'objectif de faire un audit clinique de conformité aux recommandations actuelles

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Esquirol

15 rue Docteur Marcland 87000 Limoges 87000 limoges France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
AUBERT François-Jérôme

Calendrier du projet

Date de début : 16/03/2026 – Date de fin : 15/03/2027 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
09/03/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

La notice d'information remise aux patients comprend les informations fournies lorsque des données à caractère personnel sont collectées. Ces informations sont les suivantes:
- l’identité et les coordonnées du responsable de traitement ;
- les coordonnées du délégué à la protection des données du responsable de traitement ;
- la finalité du traitement de données
- la base juridique du traitement ;
- la nature des informations qui seront utilisées dans la recherche ;
- les destinataires ou les catégories de destinataires des données ;
- les droits d’accès (article 15), de rectification (article 16), d’opposition, à l’effacement (article 17), à la limitation du traitement (article 18) ;
- les modalités d’exercice de ces droits (article 19) ;
- le droit à la portabilité des données (article 20);
- le caractère facultatif de la participation ;
- la durée de conservation des données à caractère personnel.

Délégué à la protection des données

Centre Hospitalier Esquirol

15 rue Docteur Marcland 87000 Limoges 87000 limoges France

dpo@ch-esquirol-limoges.fr