N° T69720120200519

Programme " Epidémio-Stratégie Médico-Economique" (ESME) : Evaluation de l’évolution de la prise en charge thérapeutique du Cancer en France et plus particulièrement du Cancer du Sein Métastatique, du Cancer de l'Ovaire et du Cancer Broncho-Pulmonaire.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Unicancer

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
19/05/2020
Etape 2 : Complétude
19/05/2020
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
22/06/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
1 tacite

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920256