N° 19195039

Pronostic à long terme des patients atteints de leucoencéphalopathie multifocale progressive

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Maladies infectieuses

Bénéfices attendus

Une meilleure connaissance de l'évolution à long terme des patients atteints de LEMP, ainsi que des facteurs associés à une bonne évolution ou à une rechute, est essentielle pour améliorer les soins prodigués à ces patients.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Données d'activité des services de soin

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Ces variables sont nécessaires pour répondre aux objectifs de recherche.
Le mois et l'année de naissance permettront de calculer l'âge au diagnostique
les dates de soins permettront de suivre l'évolution de la maladie
Date de décès permet de suivre le pronostic vital du patient et potentiellement le lien entre le décès et la maladie

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU DE TOULOUSE

2 rue viguerie TSA 80035 31059 TOULOUSE cedex 9 France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
LEFEBVRE Jean-François

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

MARTIN-BLONDEL Guillaume

Place du Docteur Joseph Baylac 31059 TOULOUSE cedex 9 France

Calendrier du projet

Date de début : 25/07/2024 – Date de fin : 25/07/2025 Durée de l'étude : 12

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une notice d'information reprenant l'ensemble des éléments de l'article 14 du RGPD sera envoyée aux patients répondant aux critère de la recherche. Cette notice d'information reprend l'ensemble des droits et la manière de les exercer

Délégué à la protection des données

CHU TOULOUSE

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31059 31059 TOULOUSE cedex 9 France

dpo@chu-toulouse.fr