N° 27261889

Quand le bébé ne grandit pas assez : L’examen génétique peut-il aider ?

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Autre

Domaines médicaux investigués

Gynécologie obstétrique

Bénéfices attendus

Les retards de croissance fœtaux (RCF) sont associés à des complications périnatales ainsi qu’à des problèmes de santé à long terme.
Bien que les tests génétiques puissent améliorer le diagnostic, leur utilité dans les cas de RCF isolée avec des caractéristiques vasculaires reste débattue.
Le séquençage de l’exome présente un taux de diagnostic élevé en contexte prénatal, notamment en présence de malformations congénitales multiples, mais il reste peu utilisé dans les cas de RCF isolée.

Malgré les progrès médicaux, il n’existe pas encore de méthode standardisée pour diagnostiquer les RCF, notamment en ce qui concerne l’indication d’une amniocentèse (prélèvement de liquide amniotique).

Cette étude vise à améliorer la compréhension et la prise en charge des retards de croissance fœtaux (RCF). Notre objectif est de décrire les caractéristiques cliniques, les signes échographiques et les issues, en mettant particulièrement l’accent sur l’apport du séquençage de l’exome dans le diagnostic étiologique des RCF, qu’elles soient isolées ou associées à des signes vasculaires.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Ces variables sont nécessaires pour répondre à l'objectif de la recherche

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Toulouse Direction de la Recherche et de l'Innovation

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31300 Toulouse France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Jean-François LEFEBVRE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU Toulouse

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31300 Toulouse France

Calendrier du projet

Date de début : 01/11/2024 – Date de fin : 01/11/2025 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
20/10/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CHU Toulouse

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31300 Toulouse France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les personnes seront informés de la réutilisation de leur données via une notice d'information déposée sur le portail de transparence du CHU de Toulouse et reprendra l'ensemble des droit conformément à l'article 14 du RGPD.
Dans cette notice il est mentionné que les personnes peuvent faire valoir leur droit auprès du DPO du CHU de Toulouse ou directement auprès de la CNIL.

Délégué à la protection des données

CHU de Toulouse

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31300 Toulouse France

dpo@chu-toulouse.fr