Recherche de nouvelles causes génétiques d'épilepsie avec ou sans déficience intellectuelle/ GENEPI
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’épilepsie est une affection neurologique fréquente (environ 1%) et très hétérogène. Parmi les différentes formes d’épilepsie de l’enfant, nous nous intéressons ici à un groupe d’épilepsies rares: les encéphalopathies développementales et épileptiques (DEE pour l'acronyme anglais). Depuis quelques années, nous savons qu'une proportion non négligeable de cas est provoquée par une anomalie génétique. Un diagnostic moléculaire est posé chez près de 40% des nourrissons déclenchant une épilepsie dans le premier mois de vie. Pour certains de ces gènes, l'instauration d'un traitement pharmacologique adapté au variant génétique permet de préserver le développement neurologique des patients concernés, ce qui est particulièrement important. Malgrés toute cette activité et les nombreux diagnostic posés, près de 60% des patients restent en errance diagnostique. Le diagnostic hospitalier n’étant réalisé que sur les causes connues d’épilepsie, il reste sans aucun doute de nouvelles causes à identifier. L’objectif de ce projet est de poursuivre l'analyse des données génétiques déjà produites afin de tenter d'identifier de nouvelles anomalies génétiques qui n'auraient pas été détectées dans les tests de routine réalisés à l'hôpital. Les patients épileptiques avec ou sans déficience intellectuelle adressés à notre service depuis 2024 seront potentiellement concernés s’il ont donné un consentement libre et éclairé à cette étude.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Une note d’information sera envoyée à tous les patients. Elle sera envoyée par le centre qui l’a pris en charge pour les soins dont seront issues les données. La note d’information indiquera les informations spécifiques à l’étude (données utilisées, modalités d’utilisation et la finalité) ainsi que les mentions prévues au regard des articles du RGPD, selon le modèle validé APHM. Les droits s’exerceront auprès du DPO de l’APHM soit directement soit par l’intermédiaire du médecin avec lequel le patient est en contact.