N° F20240201140626
Récidive meningo encéphalite chez l'enfant
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Cardiologie
Pédiatrie
Bénéfices attendus
Decrire et comprendre pour Ameliorer la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
01/02/2024
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
CHRU de Nancy