N° F20210203105453

Registry study to assess the long-term safety of patients with B lymphocyte malignancies treated with tisagenlecleucel

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie
Pédiatrie

Bénéfices attendus

Cette étude a été conçue afin de répondre à la demande de l’European Medicines agency (EMA) dans le cadre de l’Autorisation de mise sur le marché (AMM) du tisagenlecleucel.. . Elle vise à évaluer la sécurité et l’efficacité à long terme en « vie réelle » du tisagenlecleucel, médicament de thérapie innovante.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

NOVARTIS PHARMA AG

Lichtstrasse 35 4056 CH-4056 Basel

Responsable de traitement 2

EUROPEAN SOCIETY FOR BLOOD AND MARROW TRANSPLANTATION

Rijnsburgerweg 10 2333 AA Leiden

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 15/02/2021 – Date de fin : 31/12/2038 Durée de l'étude : 20
Etape 1 : Dépôt du projet
03/02/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Droits des personnes

L’information des personnes est réalisée dans le cadre du registre EBMT, les patients sont informés et signent un consentement en précisant s’ils acceptent ou non l’utilisation de leurs données personnelles dans le cadre de protocoles demandées par les autorités et le transfert de leurs données aux titulaires des AMM des produits concernés.. La note d’information du registre EBMT indique le site de l’EBMT où sont listées les études réalisées sur la base des données de l’EBMT. Ce site de l’EBMT donne en plus un lien vers le site ENCEPP où est décrit plus en détail l’étude PICTOR.. . Les droits des patients s’exercent via l’équipe médicale des centres participant au registre EBMT ou directement auprès du DPO de l’EBMT dont les coordonnées sont indiquées dans la l’information patient. L’EBMT informe Novartis si applicable ou effectue la mise en œuvre des droits avant transfert vers Novartis des données, Novartis n’ayant aucun moyen d’identifier les patients (numérotation distingue entre le registre EBMT et l’étude PICTOR).