Relation entre la saturation à l’éveil et avec le pronostic cardiovasculaire.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Ce projet présente plusieurs intérêts :
-intérêt physiopathologique et potentiellement clinique : préciser si la variabilité du niveau d’oxygénation a une signification clinique et représente un marqueur de santé global.
-intérêt scientifique : apporter un éclairage nouveau sur les nombreuses études qui se sont intéressé à l’hypoxémie nocturne sans tenir compte du niveau d’oxygène diurne.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Inclus dans le critère de jugement principal ou des variables d’ajustement
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire (IRSRpl) a passé une convention de cession de données dans le cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.
Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé du 27 février 2017.
L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSRpl ouvrait la possibilité à d’autres structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et qu’ils étaient en droit de le refuser.
Cette information individuelle est complétée d’une transparence sur le site internet de l’IRSRpl (https://www.irsrpl.org/projets-deposes-hdh/) des études déployées avec les objectifs et les résultats obtenus, de la mise en ligne des publications issues des études sur le site internet de l'IRSRpl (https://www.irsrpl.org/category/publications/ermes/) et d'une information sur ces études au siège social de l'IRSRpl accessible au public ayant participé aux études.
Les données strictement nécessaires au projet sont utilisées dans le cadre de ce projet et sont anonymes.