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N° T92207420191002

Risque de fragilité des personnes âgées à partir des données hospitalières françaises - Etude HEpiFrail (Hospital Epidemiology of Frailty)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHRU de Tours - Epidémiologie des Données cliniques en Centre-Val de Loire (EpiDcliC)

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
02/10/2019
Etape 2 : Complétude
03/10/2019
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919482