N° F20230626134452

SCREENFAILURE : Motifs de screenfailure dans les Essais Précoces pendant la période de screening et devenir de ces patients

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Les screening failures dans le cadre des essais précoces représentent une perte de temps à plusieurs niveaux : pour les patients il s’agit d’une perte de temps et de retard thérapeutique, pour les promoteurs une perte financière pour le promoteur car l’avancement de l’étude est retardé vu que les patients screenfailed doivent être remplacés.. . . Une meilleure compréhension des motifs et caractéristiques des patients screenfailed pourrait aboutir à une meilleure sélection des patients en amont et limiter ces conséquences.. . . Se pose aussi la question de la pertinence de critères d’inclusion et d’exclusion qui peuvent être très stricts y compris sur des paramètres « non vitaux ». L’analyse du devenir en termes de survie mais aussi en termes de traitements ultérieurs que reçoivent ces patients pourrait permettre d’ouvrir une discussion sur la pertinence de certains de ces critères.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Oncopole Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse Cedex 9

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 02/01/2023 – Date de fin : 31/12/2024 Durée de l'étude : 24 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
26/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

7

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’ensemble de notre démarche est détaillée sur notre site internet, à la page suivante : https://www.iuct-oncopole.fr/recherches-necessitant-une-reutilisation-d…. . . Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les patients disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition pour motif légitime sur leurs données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur les droits). Ils disposent en outre :.. . ● Du droit de solliciter une limitation du traitement de leurs données,. . ● D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique,. . ● D’un droit à la portabilité de leurs données,. . ● Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL... . Pour exercer ces droits, ils peuvent s’adresser, en fournissant une copie d’un justificatif de leur identité, au délégué à la protection aux données de l’Institut pour leurs questions concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes. . Mr Guillaume Jauffret - IUCT – Oncopole. avenue Irène Joliot-Curie - 31059 TOULOUSE Cedex 9. . DPO-ICR@iuct-oncopole.fr - Tél : 05 31 15 57 03

Délégué à la protection des données

Oncopole Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse Cedex 9

DPO-ICR@iuct-oncopole.fr