N°  F20221018154102
						
						Traitement par chimio-immunothérapie des cancers bronchiques non à petites cellules (CBNPC) métastatiques sans altération moléculaire
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Prise en charge des patients
											
																			Domaines médicaux investigués
												Cancérologie
											
																			Bénéfices attendus
Les patients, dans les essais de phase III, sont rigoureusement sélectionnés, avec un score Performans Status de l’Organisation Mondiale de la Santé entre 0 et 1, sans métastase cérébrale symptomatique lors de l’inclusion, sans maladie auto-immune active.. Les patients, en vie réelle, ont souvent plus de comorbidités, ont un Performans Status parfois supérieur. et peuvent avoir des métastases cérébrales
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
											
																			Source de données utilisées
Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  18/10/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Information dans le livret d’accueil des patients.. Listing des études MR004 sur site Unicancer
Délégué à la protection des données
  Institut de Cancérologie de Lorraine