N° F20200720144518
TVES – Chimiothérapie néoadjuvante dans les tumeurs malignes primitives des voies excrétrices supérieures : étude rétrospective multicentrique.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
20/07/2020
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Droits des personnes
La participation à l'étude sera définie par le médecin référent du patient après transmission de la lettre d'information.. Les patients disposeront d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement des données couvertes par le secret professionnel. . utilisées dans le cadre de cette recherche.. Ces droits s’exercent auprès du médecin en charge de la recherche qui seul connaît l'identité du patient.. . Pour les patients décédés, il est demandé une dérogation pour ne pas avoir à obtenir le consentement des ayants-droits pour des raisons éthiques, sous réserve que le patient n’est pas exprimé de son vivant son opposition à ce que ses données médicales soient utilisées à des fins de recherche.