N° T83195852022041

Validité de critère et prédictive de l’indicateur de qualité et de sécurité des soins « Qualité de la Lettre de liaison à l’Entrée »

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Agence

Responsable de traitement 1

Haute Autorité de santé

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
15/04/2022
Etape 2 : Complétude
25/04/2022
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL