N° T15365522020031

Variations géographiques et par centre des modes de Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients en dialyse en France

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Premières Lignes Télévisions

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
19/03/2020
Etape 2 : Complétude
19/03/2020
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL